Fermeture d’une entreprise

Une cession d’entreprise peut être à la fois une opération exaltante, mais aussi stressante pour le chef d’entreprise. Entre le choix du repreneur et les différentes formalités et déclarations à effectuer en amont, il est vivement conseillé de s’entourer de professionnels en la matière (fiscalistes, notaires, experts-comptables, etc.).

Une fois la cession d’entreprise actée, reste le sujet de la fiscalité applicable aux bénéfices et à l’éventuelle plus-value réalisée par le chef d’entreprise. L’idée ici est bien évidemment de réduire au maximum la fiscalité appliquée en cas de cession d’entreprise. Pour cela, un gérant d’entreprise doit en amont se renseigner sur les différentes possibilités qui s’offrent à lui concernant le régime d’imposition applicable. Différents montages juridiques permettent de réduire l’imposition sur les bénéfices et la plus-value qu’il réalise. Parmi ces montages juridiques, l’apport-cession des titres cédés de l’entreprise est un mécanisme bien connu pour reporter l’imposition sur la plus-value. On vous explique en détail comment ce montage juridique fonctionne…

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Une cession d’entreprise peut être une opération financière intéressante pour le cédant. En effet, une cession intervient généralement lorsque le cédant a fait fructifier son entreprise et souhaite en retirer les bénéfices financiers. Cependant, pour que cette opération reste fructueuse pour le vendeur, ce dernier doit préalablement prendre en compte la fiscalité applicable à une cession d’entreprise.

Outre l’importance d’estimer le montant total à payer au titre de divers impôts et taxes, le vendeur a également tout intérêt à se renseigner sur les différentes possibilités d’exonération d’imposition. Pour vous aider à organiser dans les meilleures dispositions la vente de votre entreprise, voici une présentation de la fiscalité applicable à une cession d’entreprise.

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Même si la création d’une entreprise n’est pas de tout repos, la transmission d’une activité économique et notamment d’un fonds de commerce nécessite bien souvent d’accomplir de nombreuses formalités. Une fois le repreneur de votre fonds de commerce trouvé, vous devrez informer tous les organismes administratifs et fiscaux de la transmission de votre fonds de commerce. Il sera également essentiel de faire le point sur les éléments matériels et immatériels que vous cédez avec le fonds de commerce. De plus, vous devrez apurer les possibles taxes dont vous êtes redevable au titre de vos derniers mois d’activité avant l’acte de cession définitif.

Il s’agit donc un programme relativement complet qui vous attend lorsque vous souhaitez transmettre un fonds de commerce. Cependant, rien n’est insurmontable si vous respectez les étapes à suivre et leurs délais de réalisation. Pour vous aider dans cette démarche, voici une présentation concise, mais détaillée de toutes les étapes que vous devez effectuer pour céder votre fonds de commerce.

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Une entreprise peut être transmise par différents biais. La cession de parts sociales est généralement privilégiée lorsqu’un dirigeant d’entreprise souhaite céder son entreprise à un repreneur. La cession de parts sociales comprend également les actes de donation, lorsqu’un associé majoritaire souhaite par exemple mettre à la tête de l’entreprise familiale son héritier.

Quelle que soit la raison pour laquelle vous souhaitez transmettre votre entreprise, de nombreuses formalités sont à respecter au vu des conséquences que cet acte implique. Voici une présentation des principales formalités à accomplir pour une transmission d’entreprise par la cession de parts sociales.

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La transmission d’une entreprise entendue au sens large du terme peut correspondre à une cession à titre onéreux ou à une cession à titre gratuit. Que ce soit dans le cadre d’une vente ou d’une donation, certaines étapes préalables à la transmission sont à réaliser. Le chef d’entreprise devra notamment faire le point sur l’opportunité de transmettre son entreprise à telle date et produire plusieurs documents permettant de s’assurer une transmission sans litige.

Si vous envisagez de transmettre votre entreprise ou que vous souhaitez tout simplement en savoir plus sur ce sujet, voici une présentation concise des principales étapes pour préparer la transmission d’une entreprise.

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Lorsque les associés décident de fermer la société, la clôture des opérations de liquidation est la dernière démarche à réaliser pour mettre définitivement un terme à l’existence et aux activités de l’entreprise. Apprenez-en davantage sur la clôture des opérations de liquidation d’une société à travers les lignes qui suivent.

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Le partage d’une société est une étape importante dans le cadre d’une liquidation. Il consiste à déterminer la part des associés dans les valeurs actives et passives obtenus à la fermeture du compte définitif de liquidation. Pour déterminer les droits de chaque associé, il faut calculer sa part pour le remboursement du capital et sa part pour le boni de liquidation si la société a réalisé un bénéfice. Du fait que plusieurs intervenants sont impliqués dans le partage d’une société, les parts de chaque associé varient donc en fonction de la procédure à suivre et de la situation de l’entreprise.

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La création d’une société implique la détermination de son objet social dans ses statuts. Il faut cependant la définir avec précaution puisque cet élément statutaire doit être conforme à son activité réelle. En effet, selon l’article 1844-7 du Code civil, la réalisation ou l’extinction de l’objet social d’une société entraîne sa dissolution de plein droit. Il convient dans ce cas de penser à modifier cette mention obligatoire et d’entamer les démarches qui s’imposent. Dans le cas contraire, ils sont dans l’obligation d’engager une procédure de dissolution. Tout de suite les détails.

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Au moment de la création d’une société, quel que soit le statut juridique, sa durée de vie doit être mentionnée dans les statuts. Techniquement, celle-ci est limitée à 99 ans. Toutefois, il appartient aux actionnaires de définir une durée de vie pour la société. Ainsi celle-ci peut être inférieure à la durée légale. Dans tous les cas, les associés doivent se prononcer sur l’avenir de la structure à l’approche de la date de fin de vie. Ils peuvent soit procéder au renouvellement de la durée de vie de la société, soit la prolonger pour une durée déterminée. Attention, si les actionnaires ne prennent pas de décisions au bon moment, la société pourrait faire l’objet d’une radiation. Votre société arrive à son terme et vous vous demandez sur ce qu’il faut faire ? Nous vous dévoilons tout ce qu’il faut savoir à ce sujet.

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L’activité économique progresse au rythme des naissances et des disparitions de société. Mésentente entre les associés, difficultés économiques, besoin de renouveau… De nombreuses causes peuvent expliquer la fin d’une société.

La fermeture d’une société revêt des réalités bien différentes selon les circonstances de l’espèce. Cette rubrique détaille pour vous les différentes causes de disparition d’une société, ainsi que les mécanismes juridiques utilisés pour fermer une société de manière volontaire et anticipée.

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L’expression fermer une société cache une multitude de réalités. Liquidation amiable, liquidation judiciaire, dissolution, liquidation judiciaire simplifiée… Les règles applicables à la liquidation d’une société varient selon les circonstances de l’espèce.

Afin d’y voir plus clair, cette rubrique revient pour vous sur la notion de liquidation de société, ainsi que sur les différentes procédures et formalités que l’on peut croiser.

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Pour une raison ou pour une autre (impossibilité d’une procédure de redressement judiciaire ou d’une procédure de conciliation), vous décidez d’arrêter les activités de votre entreprise. Vous devez donc établir un bilan de liquidation. Mais de quoi s’agit-il exactement ? Concrètement, c’est un document comptable à transmettre au Greffe du tribunal lors de la fin de vie d’une entreprise. Néanmoins, vous devez savoir que pour une déclaration de cessation d’activité, une longue démarche vous attend. Avant le dépôt de bilan, il faut d’abord engager la dissolution de la société, nommer un liquidateur et ensuite lancer le jugement d’ouverture de la procédure de liquidation. Il est important de faire la lumière sur ces points afin de bien comprendre ce qu’est réellement ce bilan.

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Étape finale de la procédure de dissolution et liquidation, la radiation au RCS doit faire l’objet d’une formalité de publicité pour la cessation d’activité. En effet, l’attestation de publication d’une annonce légale de radiation permet d’acter cette décision de dissolution-liquidation. Mais également d’informer les tiers (clients, fournisseurs, administrations, etc.). La rédaction de cette procédure de dissolution-liquidation doit néanmoins respecter un certain formalisme pour être valable. Dénomination, statut juridique, boni de liquidation, mali de liquidation, PV de dissolution..., découvrez alors tout de suite les détails.

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À l’instar de la création d’entreprises, sa dissolution doit également faire l’objet d’une publication dans un journal officiel. Précédant les opérations de liquidation, elle correspond au procès-verbal de dissolution, c’est-à-dire à la cessation d’activité de la structure. Constituée de deux parties, cette annonce légale de dissolution doit en tout cas mentionner certaines informations. Tout de suite les détails sur les formalités de dissolution.

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Un entrepreneur qui souhaite suspendre l’exploitation de son activité, sans pour autant y mettre fin, doit opter pour ce qu’on appelle la mise en sommeil (pour une société) ou cessation d’activité de manière temporaire (pour une entreprise individuelle). En effet, il s’agit d’une procédure qui permet de maintenir une société active d’un point de vue juridique, mais inactif d’un point de vue économique. Revue sur les raisons de ce choix et des procédures à suivre.

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Une entreprise n’est pas à l’abri des difficultés, notamment économiques. Ainsi, pour accompagner les sociétés en difficulté, le livre VI du Code de commerce a prévu des procédures collectives qui visent à les redresser ou à les liquider. Elles sont applicables aussi bien aux personnes physiques (commerçant, artisan, agriculteur...) qu’aux personnes morales (société commerciale, GIE, association...). Le Tribunal de commerce et le Tribunal de grande instance sont les institutions judiciaires qui les traitent. Il en existe d’ailleurs trois types : la procédure de sauvegarde, le redressement et la liquidation judiciaire. Bien évidemment, elles sont lourdes de conséquences, surtout sur l’entreprise en difficulté, son dirigeant et ses associés. Explications.

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Dissolution et liquidation, deux termes qui sont souvent mal compris, voire confondus dans le langage courant. Mais, en réalité, il n’en est rien. Ce sont effectivement deux procédures bien distinctes qui se rattachent à la fermeture d’une société. La procédure de dissolution avec liquidation est d’ailleurs indissociable si vous souhaitez fermer une fois pour toutes votre entreprise. Bien évidemment, cette opération est strictement légiférée, ce qui implique qu’elle doit suivre certaines formalités. Découvrez ainsi les différences entre ces deux notions.

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La perte d’un associé est souvent un sujet difficile à aborder au sein d’une entreprise. En effet, différentes questions peuvent se poser : quelles en sont les conséquences au regard de la société ? Doit-elle être fermée ? Comment procéder à la cession de parts entre les associés ? Et, qu’en est-il des héritiers ? Éléments de réponses.

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Plutôt mal connu de la plupart des entreprises, nous souhaitons faire ici, la lumière sur la procédure de sauvegarde. Une pratique qui permettra la poursuivre de l’activité de l’entreprise et de maintenir les emplois ainsi que l’apurement du passif du bilan économique, et ce pour éviter une quelconque procédure de liquidation judiciaire afin de poursuivre l’activité de l’entreprise plus tard. Une procédure bien utile dont il faut savoir maîtriser les enjeux et les conséquences.

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Le boni de liquidation représente l’ensemble des sommes qui sont reversées aux actionnaires d’une entreprise lorsque cette dernière est dissoute.

Il est important de faire la distinction entre une plus-value de cession et un boni. Dans le premier cas, la plus-value représente un gain résultant de la vente volontaire de parts sociales ou d’actions. Dans le second cas, le boni représente le gain résultant d’une liquidation de l’entreprise soumise à l’impôt sur le revenu, et ce boni fait l’objet de dividendes distribués aux associés ou à l’un de leur partenaire pacsé (conjoint collaborateur ou enfants mineurs).

Le Code général sur le calcul de l’impôt dispose en ses articles 108 à 155 les différentes modalités qui définissent le cadre général de l’imposition du boni, et plus généralement qui définissent les règles qui encadrent le revenu imposable distribué.

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La liquidation judiciaire d’une société vise à mettre fin à l’activité de l’entreprise. Il existe une règle de priorité, dite de privilège, afin de régler le passif d’une société : d’abord les salariés, ensuite les administrations publiques (Finances Publiques), puis les créanciers (fournisseurs) et actionnaires.

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La liquidation d’une entreprise peut intervenir à tout moment, que ce soit à l’initiative d’une décision des associés ou d’un créancier. Selon l’initiateur de la procédure, la liquidation prend une forme différente : amiable ou judiciaire.

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Plusieurs raisons peuvent entrainer l’ouverture d’une procédure collective de liquidation d’une société et son initiative peut émaner de plusieurs sources. Elles diffèrent fondamentalement en fonction du type des opérations de liquidation.

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Quel que soit le type de liquidation, la procédure englobe trois étapes que sont la désignation du ou des liquidateurs, la mise en œuvre de la liquidation et sa clôture. Mais avant tout cela, il faut commencer par la dissolution effective de l’entreprise.

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De nombreuses entreprises qui éprouvaient d’énormes difficultés financières ont eu recours au redressement judiciaire, pour permettre à l’entreprise d’honorer ses engagements envers ses débiteurs sans qu’elle ne soit obligée d’arrêter son activité. Le redressement judiciaire est une procédure collective qui a été instituée par le législateur afin d’aider les entreprises qui sont en cessation de paiements, de pouvoir redresser leur situation financière et continuer l’exercice de leur activité. C’est donc une solution qui bien qu’elle soit contraignante, permet aux entreprises de se sortir de la zone rouge.

Cet article se propose d’expliquer comment peut-on procéder à l’ouverture d’une procédure de redressement judiciaire ou si vous préférez, à quelles conditions peut-on avoir recours au redressement judiciaire et comment se déroule l’ouverture de cette procédure de redressement.

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La sauvegarde d’une entreprise est une procédure qui est préconisée par la loi afin d’aider au rétablissement économique des entreprises en difficulté, en débouchant sur l’élaboration d’un plan de sauvegarde de l’entreprise.

Tandis que la procédure de redressement judiciaire intervient lorsque l’entreprise est en cessation de paiements, la procédure de sauvegarde est initiée avant que l’on arrive à ce stade. L’objectif fondamental de ces procédures collectives est de donner une chance à l’entreprise de continuer son activité économique et permettre le maintien de l’emploi, alors que le redressement consiste à accompagner en diminuant les dégâts collatéraux, la dissolution de l’entreprise.

Pour mieux cerner la procédure de sauvegarde, il est opportun de savoir qui peut bénéficier d’une procédure de sauvegarde, comment se déroule la procédure, quels en sont les effets et qu’en est-il du plan de sauvegarde.

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Comme son nom l’indique, la liquidation simplifiée des entreprises désigne une opération de mise en liquidation dont les modalités de mise en œuvre sont allégées sur certains aspects de la procédure classique que sont la vérification des créances, la vente des biens du débiteur, le règlement des créanciers et la durée de la procédure. En outre, le recours aux opérations de liquidation simplifiée est obligatoire ou facultatif, en fonction de certaines conditions stipulées par la loi, lorsqu’une procédure de redressement judiciaire n’est plus possible.

L’allègement de divers aspects de la procédure classique de liquidation dans la version simplifiée, présente de nombreux avantages pour les entreprises, puisque cela leur permet de bénéficier avec des contraintes amoindries et avec une célérité, des différents avantages qui découlent d’une mise en liquidation judiciaire de l’activité de l’entreprise.

Après avoir présenté les particularités de la procédure de liquidation simplifiée, il vous sera présenté les conditions de mise en œuvre obligatoire ou facultative de celle-ci.

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La mise sous liquidation judiciaire d’une entreprise est une décision qui est obligatoirement prise par voie judiciaire. Elle est l’une des trois procédures collectives qui sont prévues par la loi pour contribuer au traitement des difficultés que peuvent rencontrer les entreprises.

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Comme pour toute création ou modification d’entreprises, les formalités de dissolution-liquidation de sociétés subissent des frais de publication du PV de liquidation pour obtenir l’attestation de parution et des frais à l’ordre du Greffe du Tribunal de Commerce.

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